Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 6 décembre 2018
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Reversement du Versement transport par les MSA : rencontre du 9 novembre 2018
Le GART rencontré les services de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) le 9 novembre dernier.
Deux sujets figuraient à l’ordre du jour de cette réunion.
Le premier portait sur le retard accumulé par les MSA dans...
Fonctionnalités complémentaires sur le portail Versement Transport mis en place par l’ACOSS
Depuis le 16 juillet dernier, l’ACOSS met à disposition des AOM-SMT, levant le versement transport, un portail internet qui sert d’outil exclusif d’échanges et d’informations avec les URSSAF et les services de l’ACOSS, accessible à l’adresse suivante : www.partenaires.urssaf.fr/portail A...
Retour sur le groupe de travail Versement transport du 18 octobre 2018
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Réaction du GART relative à la programmation des investissements de transports
Le 11 septembre dernier, le Gouvernement a communiqué au Conseil d’Orientation des Infrastructures (COI) la programmation des investissements de transports pour les dix années à venir. En février 2018, commentant la publication du rapport du COI, les élus du...
Information économique : le versement transport en 2015
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Versement transport : avancées des travaux entre le GART et l’ACOSS
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Lancement de l’enquête annuelle sur les transports urbains (données 2017)
Menée en partenariat par le CEREMA, la DGITM, le GART et l’UTP, l’enquête annuelle sur les transports collectifs urbains portant sur les données 2017 a été lancée le 9 juillet dernier et se clôturera le 14 septembre prochain. Cette...
Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2017
L’arrêté du ministre de l’Action et des Comptes publics et du ministre de la Cohésion des territoires du 27 mars 2018 fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité pour l’année 2017...
Retour sur le groupe de travail Versement transport du 29 mars 2018
Le groupe de travail « Versement transport » a rassemblé une quarantaine de participants. En réunissant ainsi ses adhérents au sein d’une réunion de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences ainsi que l’échange de bonnes pratiques, tout en...